Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAY MOD
Numéro de dépôt :
1111303
Date de dépôt :
22/10/1979
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque DAY MOD
Déposée le 22 octobre 1979 par monsieur DUPONT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DAY MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAY MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAY MOD est expirée depuis le 22 octobre 1989.
DUPONT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019